Toute commande passée sur le site nécessite la création d’un compte client. BbPirate ne saurait être tenu pour responsable de toute action réalisée par un tiers qui aurait accès à votre compte client suite à une faute ou négligence de votre part.

Nous vous remercions de veiller à ce que les informations que vous nous fournissez soient correctes et complètes et à nous informer immédiatement de tout changement relatif à celles-ci.

BbPirate se réserve le droit de refuser à sa convenance l’accès au site https://www.bbpirate.com de clôturer des comptes, de modifier le contenu de son site ou encore d’annuler des commandes. En cas d’annulation d’une commande, aucun frais ne vous sera facturé.

Nous accordons la plus grande importance à la préservation de votre vie privée et nous nous engageons à respecter vos droits concernant la confidentialité de vos données personnelles. Nous collectons des informations vous concernant pour le traitement de vos commandes, la gestion de votre compte et pour vous fournir un service de qualité.

Les données personnelles que vous nous communiquez ne sont pas transmises à des tiers susceptibles de les utiliser à des fins publicitaires, sauf si vous nous y avez expressément autorisés.

Elles sont transmises uniquement à des tiers comme :

– nos partenaires logistiques pour la gestion de votre commande et livraison.

– nos prestataires techniques pour l’entretien de notre site.

Selon la loi, nous pouvons être amenés à transmettre vos informations personnelles à des organismes officiels.

Nous faisons de notre mieux afin d’assurer un accès ininterrompu à notre site et éviter les erreurs de transmission. Cela étant, la nature d’internet nous empêche de fournir des garanties à ce sujet. Par ailleurs, votre accès au site peut être momentanément suspendu lors de travaux de maintien et de réparation du dit site, ou de l’introduction de nouveaux services ou fonctionnalités. Soyez certains que nous faisons notre possible pour minimiser la fréquence et la durée de ces éventuelles suspensions d’accès.

Vous devez veiller à ne pas utiliser ce site de façon à causer, ou d’une manière susceptible de causer, un dommage quel qu’il soit au site ou une interruption de son accès.

Il vous est notamment interdit d’utiliser ce site :

– à des fins frauduleuses, dans le cadre de la perpétration d’un crime ou d’un délit ou de toute autre manière non conforme au droit ;

– en relation avec des informations illicites, abusives, indécentes, insultantes, diffamatoires, obscènes ou menaçantes ; en violation de droits d’auteur, de marques, de la confidentialité ou de tout autre droit ; de toute autre manière susceptible d’offenser ou d’importuner des tiers ; en lien avec des informations contenant des virus, lettres en chaîne, communication de masse et autres « spam » ; dans le cadre d’une campagne politique ou à des fins de sollicitation commerciale.

L’ensemble du contenu de ce site, notamment les textes, les graphiques, les photographies, les logos, les marques, les icônes, les images et les vidéos sont protégés par des droits d’auteur, de marques commerciales et/ou d’autres droits de propriété intellectuelle appartenant à BbPirate ou utilisés avec l’autorisation des titulaires.

Sauf mention expresse contraire figurant dans les présentes Conditions générales d’utilisation et de vente, aucune information figurant sur le site https://www.bbpirate.com/ ne peut être interprétée comme une autorisation d’exploiter les droits de BbPirate ou d’un tiers découlant du droit d’auteur, du droit des marques ou d’autres droits de propriété intellectuelle.

Vous n’avez pas le droit d’utiliser de quelque manière que ce soit les logos, marques commerciales et autres formes de contenu protégées sans notre accord préalable écrit sous peine de contrefaçon.

De plus, vous n’avez pas le droit d’extraire ou de réutiliser de manière systématique tout ou partie du contenu de ce site sans notre accord préalable et écrit. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser des techniques permettant de copier, télécharger, reproduire les marques, logos ou toutes autres informations (photos, textes etc…) sans notre autorisation expresse écrite.

La validation d’une commande de la part d’un client signifie que le client reconnaît avoir pris connaissance des CGV et entraîne l’acceptation expresse et sans réserve de l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente en vigueur sur notre site https://www.bbpirate.com/ à la date de passation de la commande.

Le contrat conclu entre vous et BbPirate est régi par les présentes dispositions à l’exclusion de toutes autres modalités (y compris des modalités que vous prétendez applicables en vertu d’une commande, d’un e-mail de confirmation, de stipulations particulières ou de tout autre document ou communication).

Le contrat prend effet lorsque la validation de la commande et le règlement sont effectués et que les marchandises sont expédiées. La signature électronique sur le bon de commande à la même valeur qu’une signature manuscrite.

Lors de la passation de commande, le client fourni sous son entière et unique responsabilité les informations suivantes : Nom, Prénom, Adresse de livraison et de facturation, numéro de téléphone et adresse e-mail. Il est essentiel que les informations que vous nous fournissez soient complètes et exactes pour assurer la livraison. BbPirate ne saurait être tenu pour responsable de l’impossibilité de livraison en cas d’informations fausses ou inexactes que vous avez fournies ou qui ont été fournies en votre nom.

Le récapitulatif de la commande sera confirmée par email au plus tard au moment de la livraison, ou à défaut à l’adresse indiquée par le client sur le bon de commande.

BbPirate se réserve le droit de ne pas valider la commande provenant d’un client avec lequel existe un litige.

Tous nos prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (hors participation aux frais de port). Les prix appliqués sont ceux en vigueur sur le site au moment de la commande et peuvent être modifiés à tout moment.

La commande du client sera honorée dans la limite des stocks disponibles. Nous vous informons de la disponibilité des articles vendus sur le site sur la page d’information relative à chaque article. Au cours du traitement de votre commande, nous vous informons si l’un des articles que vous avez commandés n’est plus disponible et nous réservons le droit d’expédier une commande partielle.

Nous vous prions de noter que les dates d’expédition indiquées le sont uniquement à titre indicatif. Nous ne garantissons pas que l’expédition soit effectuée à la date indiquée et vous ne devez par conséquent pas prendre de dispositions sur cette base.

Les articles réalisés sur commande ne sont pas en stock et nécessitent un délai de confection.

Le paiement des articles est dû immédiatement au moment où la commande est validée.

Pour régler sa commande, le client dispose de plusieurs modes de paiement figurant sur notre site :

• Le règlement par carte bancaire. Une fois le panier validé, le Client est redirigé vers la plateforme de sa banque pour authentifier l’achat.
• Le règlement par virement bancaire : les informations bancaires (RIB) seront communiquées au Client lors du passage de la commande. A noter que les commandes « sur mesure » réglées par virement bancaire n’entreront en confection qu’une fois que le règlement sera encaissé par le vendeur.

Votre paiement ne sera considéré comme effectué et votre commande ne vous sera expédiée qu’à réception du règlement de la commande sur notre compte bancaire.

BbPirate fait tout son possible pour que les articles commandés soient livrés dans les 10 jours ouvrables suivants la réception de votre commande pour les articles en stock. La zone de livraison comprend uniquement la France Métropolitaine.

En ce qui concerne les articles réalisés sur commande, la livraison des articles aura lieu une fois la commande confectionnée. Le Client sera tenu informé par email du délai de confection et de livraison et recevra sa facture acquittée lors de l’expédition de sa commande.

Si nous ne sommes pas en mesure de vous livrer les articles commandés dans les 30 jours suivant la réception de votre commande, nous vous informerons par e-mail de la nouvelle date prévue pour l’expédition.

Si vous refusez, pour quelque raison que ce soit, les articles qui vous ont été livrés ou si BbPirate n’est pas en mesure de vous livrer les articles à temps en raison d’instructions incorrectes de votre part, BbPirate est autorisée à faire entreposer les articles à vos frais (y compris les frais d’entreposage et d’assurance) jusqu’à ce que la livraison soit possible.

Si vous refusez la livraison de certains articles suite à l’exercice de votre droit de rétractation conformément à l’article ci-dessous, BbPirate vous remboursera ou créditera votre compte des montants payés sous déduction des frais d’envoi dans les 30 jours suivant la date à laquelle vous avez exercé votre droit de rétractation.

En cas de livraison dans les pays hors UE, les éventuels taxes et frais de douane et autres taxes sont à la charge du client.

BbPirate ne saurait être tenu pour responsable de tout délai ou manquement à l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit dû à un événement de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle (la Poste ou Transporteurs) ou à une cause se trouvant en dehors de notre contrôle (guerre civile ou étrangère, émeute, acte de terrorisme, destructions totales ou partielles de locaux et installations de production ou autres, les incidents de fabrication, les perturbations dans les transports, les difficultés d’approvisionnement, les mesures douanières de quelque nature ou origine que ce soit, les perturbations liées à l’Internet, les ruptures de télécommunication ou tout autre événement fortuit qui empêche ou retarde totalement ou partiellement l’exécution des obligations de BbPirate.

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un délai de quatorze jours (14) à compter de la réception de la marchandise, pour exercer son droit de rétractation.

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux commandes personnalisées, réalisées sur mesure ou à la coupe, (en vertu de l’article L.221-28 du Code de la Consommation).

Le client sera remboursé du prix du produit acheté, à l’exception des frais de retour, ceux-ci étant à la charge du client.

L’article sera échangé ou remboursé sous réserve des conditions suivantes :

• Il devra être intact, complet, en parfait état et non lavé.

Vous devrez nous adresser une demande de retour par mail à contact@bbpirate.com avant de le retourner à l’adresse suivante :

BbPirate, Lieu-dit Bertouille 46150 Boissières

Tout retour effectué sans notre accord préalable sera refusé.

En cas de retour de marchandise, le contrat d’achat sera annulé et seul le prix d’achat de l’article restitué vous sera remboursé à compter de la date de réception de la marchandise dans notre atelier et au plus tard dans les trente (30) jours suivant l’exercice du droit de rétractation, les frais d’expédition aller et retour ainsi que les frais de gestion restant à la charge du client.

Pour tout article incomplet, détérioré ou sali, nous nous réservons le droit de rembourser seulement une partie du prix d’achat de l’article.

Si le client conserve un ou plusieurs produits commandés, le montant des frais de livraison « aller » sera conservé par BbPirate.

En cas de retour du fait de notre responsabilité (erreur de notre part dans la préparation d’une commande), nous vous remboursons le produit non commandé, ainsi que les frais de livraison, mais vous devrez nous en informer dans les deux (2) jours suivant la livraison.

Si les articles présentent un défaut suite à un dommage survenu lors du transport, vous devez nous en informer par écrit dans les deux (2) jours ouvrables suivant la date de découverte du défaut ou la date à laquelle le défaut aurait dû être découvert. Dans ce cas, BbPirate vous demandera de renvoyer les produits pour pouvoir les examiner. Si les articles ont en effet subi un dommage lors du transport, BbPirate remplacera les produits défectueux ou vous remboursera.

BbPirate n’est pas responsable des dommages que vous pourriez subir en cas de stockage inapproprié des articles, d’utilisation d’un produit endommagé lors du transport sans en avoir informé BbPirate.

Le site https://www.bbpirate.com/ de BbPirate contient un certain nombre de liens vers d’autres sites internet uniquement à titre d’information et l’existence de ces liens ne constitue pas une approbation de notre part sur le contenu, les informations présentées sur ces autres sites, ni une garantie que ces sites ne contiennent aucun virus informatique ou autre fonctionnalité dommageable. BbPirate n’a aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et notre responsabilité ne saurait être engagée quant aux informations, publicités, produits, ou autres éléments stipulés sur ces sites.

BbPirate s’engage à mettre en œuvre tous les moyens afin de s’assurer que les informations figurant sur le site soient correctes. Cependant, BbPirate décline toute responsabilité quant à l’exactitude des informations ou du matériel mentionné ou mis à disposition par l’intermédiaire du Site. Par ailleurs, BbPirate ne garantit pas que le site, son fonctionnement, son contenu ou les services offerts par son intermédiaire soient exempts de virus informatiques ou d’autres composantes dommageables ou que votre utilisation du site et de son contenu soit ininterrompue.

BbPirate n’encourt aucune responsabilité, tant vis à vis de son client que de quelque tiers que ce soit, au titre de la diffusion des produits figurant à son catalogue sur son site.

La responsabilité de BbPirate ne saurait être engagée pour tous dommages directs ou indirects (y compris pertes de bénéfices, de chiffre d’affaires, d’opportunité, de contrats, de données ou de clientèle, manque à gagner, économies non réalisées ou dépenses inutiles) liés au Site https://www.bbpirate.com/ aux informations qui y figurent ou à tout navigateur ou résultant de leur utilisation ou de l’impossibilité de les utiliser, d’une erreur, omission, interruption, retard ou autre problème de transmission, virus informatique ou panne de la connexion ou du système, même si BbPirate ou ses représentants ont été informés de la possibilité dudit dommage, que celui-ci soit dû à une négligence ou à toute autre cause.

Les produits proposés par BbPirate sont autorisés à la vente et conformes à la législation française. Dans le cas d’importation ou d’utilisation en dehors de la France, il appartient au client de respecter les lois et réglementations locales dans la mesure où celles-ci sont applicables.

Pour toutes questions, tous commentaires ou toutes plaintes relatives au contrat, au site ou à des articles, merci de bien vouloir nous contacter par e-mail à contact@bbpirate.com. Vous pouvez également nous écrire à l’adresse suivante :

BbPirate, Lieu-dit Bertouille 46150 Boissières

Les présentes Conditions générales d’utilisation et de vente, votre utilisation et votre accès au Site https://www.bbpirate.com/ ainsi que le contrat sont soumis à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera attribué au tribunal du ressort du Siège social, en l’occurrence le Tribunal de Cahors (46).

Notre Site Internet est conforme à la législation française, et en aucun cas, BbPirate ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au Site Internet à partir d’autres pays.